Déposée le 27 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) J.F.D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FREE BIRDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-05 du 3 février 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) J.F.D domicilié(e) 43 avenue Georges Clemenceau,85120 LA CHATAIGNERAIE (dossier no 2285610) - 85120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 658 750 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Alice CAZABON-CORDÉ SJEC domicilié(e) 38 rue de la Capitale du Bas Poitou,85200 FONTENAY LE COMTE (dossier no 2285610) - 85200 - France.
La marque FREE BIRDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551130.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
J.F.D. Société anonyme - 43 avenue Georges Clemenceau,85120 LA CHATAIGNERAIE (dossier no 2285610) - 85120 - France - SIREN 387658750
Maître Alice CAZABON-CORDÉ SJEC - 38 rue de la Capitale du Bas Poitou,85200 FONTENAY LE COMTE (dossier no 2285610) - 85200 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-43
Renouvellement sans limitation le 6 avril 2005 n°2285610 - Publication au BOPI 2005-04-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28
Inscription le 15 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413722 - Publication au BOPI 2005-06-15
Inscription le 6 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°417956 - Publication au BOPI 2005-04-06
Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05
Meubles, glaces, cadres; articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures); ornements et décoration pour arbres de Noël.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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